Eugénie Kouznetzoff


De: Eugénie Kouznetzoff, épouse Guille
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er janvier 2008
magistrate du premier grade
a_sa_demande
magistrat
depart_retraite
JORFTEXT000000825268(source JORF)
admission
27 Septembre 200727/09/2007
De: Eugénie Kouznetzoff, épouse Guille
vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
auprès de l'agence de coopération juridique internationale Acojuris
conseiller juridique local, chef de projet dans le cadre du programme européen de formation des juges et administrateurs des tribunaux en Fédération de Russie
Groupe:
Agence de coopération juridique internationale (ACOJURIS)
date_debut="2006-02-01"
date_fin="2007-12-31"
JORFTEXT000000425620(source JORF)
détachement
09 Novembre 200609/11/2006
De: Eugénie Kouznetzoff, épouse Guille
magistrate du premier grade
Objet:
auprès de l'Agence de coopération juridique internationale ACOJURIS
expert international, conseiller juridique local, chef de projet dans le cadre du programme européen de formation des juges et administrateurs de tribunaux en Fédération de Russie, du
29 mai 2005
inclus
Groupe:
Agence de coopération juridique internationale (ACOJURIS)
date_fin="2005-08-28"
JORFTEXT000000639437(source JORF)
détachement
07 Mars 200607/03/2006
De: Eugénie Kouznetzoff, épouse Guille
magistrate du premier grade placée en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-présidents
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000000449304(source JORF)
nomination
06 Août 200506/08/2005
De: Eugénie Kouznetzoff, épouse Guille
première substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
auprès de l'Agence de coopération juridique internationale ACOJURIS
experte internationale, conseillère juridique locale, chef de projet dans le cadre du programme européen de formation des juges et administrateurs de tribunaux en Fédération de Russie
inclus
Groupe:
Agence de coopération juridique internationale (ACOJURIS)
date_debut="2004-01-28"
date_fin="2005-05-28"
JORFTEXT000000258826(source JORF)
détachement
13 Janvier 200513/01/2005
De: Kouznetzoff (Eugénie, Hélène), épouse Guille
première substitute au ministère ; 31 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000233893(source JORF)
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Eugénie Kouznetzoff, épouse Guille
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Premiers substituts à l'administration centrale du ministère de la justice
JORFTEXT000000389213(source JORF)
nomination
20 Mai 199820/05/1998
De: Kouznetzoff (Eugénie)
substitut à l'administration centrale
Objet:
Tableau d'avancement 1997 (magistrature)
RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES
PREMIER SUBSTITUT A L'ADMINISTRATION CENTRALE DU MINISTERE DE LA JUSTICE
Inscrits : 37
JORFTEXT000000183088(source JORF)
inscription
01 Juillet 199701/07/1997
De: Kouznetzoff (Eugénie)
substitut à l'administration centrale
Objet:
Tableau d'avancement 1997 (magistrature)
Inscrits : 696
JORFTEXT000000183088(source JORF)
inscription
01 Juillet 199701/07/1997
De: Kouznetzoff (Eugénie)
substitut à l'administration centrale
Objet:
Tableau d'avancement 1997 (magistrature)
RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES
SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL
Inscrits : 146
Groupe:
SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL
cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"
JORFTEXT000000183088(source JORF)
inscription
01 Juillet 199701/07/1997
De: Kouznetzoff (Eugénie)
substitut à l'administration centrale
Objet:
Tableau d'avancement 1996 (magistrature)
RUBRIQUE SPECIALE
POUR L'ACCES
PREMIER SUBSTITUT
A L'ADMINISTRATION CENTRALE DU MINISTERE DE LA JUSTICE
Inscrits : 25
JORFTEXT000000192164(source JORF)
inscription
02 Juillet 199602/07/1996
De: Kouznetzoff (Eugénie)
substitut à l'administration centrale
Objet:
Tableau d'avancement 1996 (magistrature)
Inscrits : 674
JORFTEXT000000192164(source JORF)
inscription
02 Juillet 199602/07/1996
De: Kouznetzoff (Eugénie)
substitut à l'administration centrale
Objet:
Tableau d'avancement 1995 (magistrature)
Inscrits: 654
JORFTEXT000000188629(source JORF)
inscription
01 Juillet 199501/07/1995
De: Eugénie Kouznetzoff, épouse Guille
premier juge au tribunal de grande instance de Blois
Objet:
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice (tour extérieur)
JORFTEXT000000166722(source JORF)
nomination
17 Mars 199517/03/1995
De: Eugènie Kouznetzoff, épouse Guille
juge au tribunal de grande instance de Blois
Objet:
au premier groupe du premier grade et maintenue en position de détachement
Groupe:
Premier groupe du premier grade et maintenue en position de détachement
JORFTEXT000000714214(source JORF)
élévation
15 Août 199315/08/1993
De: Eugénie Kouznetzoff, épouse Guille
juge au tribunal de grande instance d'Orléans, chargé du service du tribunal d'instance d'Orléans (poste créé)
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Premier juge
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
cour_appel="Orléans"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
JORFTEXT000000710921(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.